Mentions légales

Editeur

SYTOM36

Mairie – Place de la République

36012 CHÂTEAUROUX CEDEX

Tél. : 02 54 08 34 25

 

Création graphique

JTS Etudes & Conseils

23, rue des Amandiers – 37300 Joué-Lès-Tours

Tél : 02 47 41 05 55 – Fax : 02 47 41 18 28

 

Sources des photos et documents :  

SYTOM36 – JTS Conseils – ADEME

 

Programmation et mise en forme

JTS Etudes & Conseils

23, rue des Amandiers – 37300 Joué-Lès-Tours

Tél : 02 47 41 05 55 – Fax : 02 47 41 18 28

 

License

Utilisation d'une license GNU/GPL 

CKEditor – The text editor for Internet – http://ckeditor.com
Copyright (c) 2003-2014, CKSource – Frederico Knabben. All rights reserved.

Le logiciel WordPress, quant à lui est placé sous licence GPL.

Hébergeur

SAS OVH

140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix

www.ovh.net

 

Droit d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés et les représentations iconographiques et photographiques. Tout extrait ou copie doit faire l’objet d’une demande écrite auprès du Directeur de la rédaction, par courrier postal ou par courriel. Une éventuelle autorisation de reproduction de contenus ne saurait en aucun cas s’appliquer à usage commercial de ces contenus.

 

Traitement des données personnelles

En vertu des lois et règlements en vigueur relatives à l’article 27 de la loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données qui vous concernent auprès de SYTOM.

 

Ce site utilise des cookies – de petits fichiers texte qui sont placés sur votre machine pour aider le site à offrir une meilleure expérience utilisateur. En général, les cookies sont utilisés pour conserver les préférences de l'utilisateur, stocker des informations pour des choses comme les paniers d'achat et fournir des données de suivi anonymes à des applications tierces comme Google Analytics. En règle générale, les cookies amélioreront votre expérience de navigation. Toutefois, vous pouvez préférer désactiver les cookies sur ce site et sur d'autres sites. La façon la plus efficace de le faire est de désactiver les cookies dans votre navigateur. Nous vous suggérons de consulter la section Aide de votre navigateur ou de jeter un coup d'œil sur les site suivants en fonction de votre navigateur :

Pour FIREFOX : https://support.mozilla.org/fr/kb/empecher-sites-enregistrer-preferences

Pour CHROME : https://support.google.com/chrome/answer/95647?co=GENIE.Platform%3DDesktop&hl=fr

Pour Microsoft Edge et IE : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

Pour OPERA : http://help.opera.com/Windows/9.20/fr/cookies.html

Pour SAFARI : https://support.apple.com/kb/ph21411?locale=fr_FR